Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTRON
BRC SA

Numéro de dépôt :
1543929
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/04/1998

Présentation de la marque CALTRON

Déposée le 21 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CALTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRC domicilié(e) 60 RUE DE LA PROFONDINE, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque CALTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTRON est expirée depuis le 21 avril 1998.

BRC a également déposé les autres marques suivantes : AIRNET , RONGELEC , FILTRION , CALTRON , TOPELEC , AGRINSECT , AIRCHO , LUMEXAN , HYGIMAINS , OK CAROLINE


BRC SA - 60 RUE DE LA PROFONDINE, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Appareil électronique anti-tartre agissant par induction Appareil électronique anti-tartre agissant par induction (partie d'installation de distribution d'eau)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.